Congrès de la FFR13 du 02 septembre 2017.

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Congrès de la FFR13 du 02 septembre 2017.

Message par Admin le Mer 30 Aoû - 21:44

CONGRES 2017 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE



Le 2 Septembre 2017 au Barcarès



Mas de L’Ile Boulevard des Rois de Majorque 66420 LE BARCARES









L’Assemblée Générale sera présidée par Monsieur Marc PALANQUES, Président de la Fédération.



PROGRAMME





09 H 00 à 9 H 30 I . Vérification des pouvoirs







Elle aura lieu le samedi 2 Septembre 2017 de 9 H 00 à 9 H 30.





Merci de respecter ces horaires pour le bon déroulement de la journée.



10 H 00 II . Ouverture de l’AG Ordinaire par le Président de la FFR XIII







a. Présentation du sponsoring de la marque Little Marcel





*Présence du PDG de la marque et présentation des collections des Equipes de France.





b. Présentation par Luc DAYAN du Projet Super XIII.

c. Secrétaire Générale V. DUMONTET :

*Rapport Moral soumis au vote.

*Remplacement des membres du CODIR démissionnaires soumis a

vote.







d. Trésorière : F. ALBERT :

* Election du Commissaire aux comptes soumis au vote.






* Intervention de l’expert-comptable M. ROUCOUX pour une



présentation des comptes à date.





e. Président Département Règlementation V. BLERIOT :

*Approbation du règlement disciplinaire soumis au vote.

* Modification des statuts - Salarisation du Président soumis au vote.

f. Présentation synthétique des travaux réalisés dans chaque

département par leurs Présidents respectifs (10 mn par Dpt)






Départements : Formation – Ht Niveau – Médical – Communication -



LER – Organisation.



Chaque président de département répondra ensuite à vos questions



pendant les ateliers.





12 H 30 Collation







13 H 30 à 16 H 00 III. Participation aux ateliers : ERREA, Logiciel des licences, Communication,






Règlementation / Développement, Haut niveau, Formation, Médical, Organisation.





16 H 00 à 16 H 30 IV. Pause pendant le débriefing du Président avec les différents responsables des



ateliers.







16 H 30 à 17 H 00 V. Discours de clôture du Président de la FFR XIII : Synthèse des ateliers suite






aux échanges avec les clubs.





B – RAPPELS ET PRECISIONS



. L'Assemblée Générale – composition et voix,







L’Assemblée Générale est composée par les représentants des clubs affiliés à la Fédération, mandatés à cet



effet par les Instances Dirigeantes de chacun desdits clubs.



Ils disposent d’un nombre de voix déterminé, en fonction du nombre de licences de pratiquants délivrées dans



le club selon le barème suivant :



. Au titre des licences compétitions,



- Plus de 13 pratiquants licenciés, et moins de 21 : 1 voix



- Plus de 20 pratiquants licenciés, et moins de 51 : 2 voix



- Puis, au delà de 50 pratiquants licenciés : 1 voix en plus pour 50 pratiquants



ou fraction de 50 pratiquants



-Au titre des licences loisirs,



- Plus de 13 pratiquants licenciés, et moins de 101 : 1 voix





- Au delà de 100 pratiquants licenciés : 1 voix supplémentaire








Le vote par correspondance n’est pas admis





Les pouvoirs :







Dans tous les cas, les représentants des clubs seront tenus de présenter un pouvoir dûment complété et signé








par le Président du club et revêtu du cachet du club.







En outre, les représentants des clubs devront présenter leur licence de la saison 2016/2017 lors de






l’enregistrement des pouvoirs.





Attention, seuls les clubs à jour de leurs cotisations pour la saison 2016/2017 pourront voter.







Le pouvoir devra comporter le nom de la personne habilitée à représenter le club et à participer aux opérations



de votes (même si ce représentant est le Président du club lui-même).



Le mandataire d’un club qui ne présentera pas sa licence ou une pièce d’identité ne pourra pas prendre part au



scrutin. Le mandataire sera obligatoirement membre d’un club (voir article 9 du règlement intérieur cidessous).



Afin de faciliter le contrôle des pouvoirs par la Commission ad hoc, il est expressément demandé à chaque



club d’informer au préalable la FFR XIII du nom de la personne mandatée par lui pour le représenter.





Rappel de dispositions prévues l’article 9 du règlement intérieur :





Tout membre de la Fédération peut assister à l'Assemblée Générale. Seuls peuvent prendre part au vote les



représentants des clubs affiliés.



"Conformément aux articles 2, 3 et 4 des statuts et 2 à 9 du règlement intérieur, seuls peuvent participer à



l'assemblée générale du 2 septembre 2017, les membres de la fédération à jour de leur cotisation et les



titulaires d'une licence FFR XIII 2016/2017 valide, c'est à dire n'ayant pas fait l'objet d'une suspension ou



d'une radiation."



Pour la détermination du nombre de voix attribuées à chaque club en application du barème défini à



l'article 2.1 des statuts, seront prises en compte les licences enregistrées à la fin de la saison sportive



précédant l'Assemblée Générale.



Tout groupement affilié peut recevoir les pouvoirs émis par d'autres clubs en vue d'être représentés à



l'Assemblée Générale, sous réserve que le nombre total des mandats dont il dispose, y compris le sien,



n'excède pas la représentation de trois clubs.



Le vote par correspondance n'est pas admis.



(….)



A l'exception des résolutions ayant pour objet une modification statutaire, dont les modalités d'adoption



sont régies par les statuts, les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des



membres présents ou représentés.







Autres rappels :



Conformément aux articles 2, 3 et 4 des statuts et 2 à 9 du règlement intérieur, seuls peuvent participer



à l'assemblée générale du 2 septembre 2017, les membres de la fédération à jour de leur cotisation et les



titulaires d'une licence FFR XIII 2016/2017 valide, c'est à dire n'ayant pas fait l'objet d'une suspension



ou d'une radiation.
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